Les Indépendants / République & Territoires Sénat
Compte officiel du Groupe sénatorial "Les Indépendants - République et Territoires"
PPL visant à la nationalisation des actifs d'ArcelorMittal
PPL Gestion des déchets
Conclusions de la CMP sur la PPLO Nouvelle-Calédonie
Expl. Vote PPL Renforcer la lutte contre la fraude bancaire
PJL Convention internationale : Accords Franco-Finlandais et Franco-Suédois
Conclusions de la CMP sur la PPL Définition du viol
QAG : Taxe Zucman
PJL Lutte contre la vie chère dans les outre-mer
PPL Garantir un cadre fiscal aux micro-entrepreneurs et petites entreprises
PPL se libérer de l'obligation alimentaire d'un parent défaillant
QAG sur la situation des exploitants viticoles de Champagne
Deuxième lecture de la PPL Encourager l'exercice du mandat d'élu local
PPL relative aux formations en santé
PPC Garantir la prééminence des lois de la République
PPL Permettre à une commune d'être intégrée à un PNN et à un PNR
Réponse de Claude Malhuret à la Déclaration de politique générale de Sébastien Lecornu
Laure Darcos : Réforme de l'audiovisuel public
Marc Laménie : Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
Marc Laménie : Refondation de Mayotte
Pierre-Jean Verzelen : Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille
Cédric Chevalier : Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Cédric Chevalier : Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
Pierre-Jean Verzelen - QAG : Grève des contrôleurs aériens
Vincent Louault : Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Daniel Chasseing : Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
Daniel Chasseing : Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
Jean-Luc Brault : Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
Claude Malhuret : Situation au Proche et Moyen-Orient
Vincent Louault : Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Claude Malhuret - QAG : Stratégie de la France pour soutenir ses industries de défense