Conseil municipal de Villers-Saint-Paul du 10 juillet 2023

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 10 JUILLET 2023

FINANCES
2023-CM4-43 - Convention de mise à disposition d’un archiviste du Centre de Gestion de l’Oise.

Enfance / Crèche / Culture / Centre Socio-culturel
2023-CM4-44 - Adhésion au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit au titre du déploiement d’un espace numérique de travail (ENT) pour les élèves du premier degré

SERVICES TECHNIQUES
2023-CM4-45 - Avenants n°1 de prolongation – Marché de travaux de restauration des façades et des couvertures de l’église – Lot n°1 : Maçonnerie (LEON NOEL) – Lot n°2 : Charpente et couverture (BATTAIS et Fils).

2023-CM4-46 - Avenant modificatif n°1 au marché n°20219/11 d’exploitation de chauffage P1-P2-P3.

2023-CM4-47 - Attribution du marché de requalification de voirie de la rue Jean Jaurès.

2023-CM4-48 - Vente au Conseil Départemental des parcelles AN n°24, AN n°25, AN n°22, AI n°337 et AL n°407p.

2023-CM4-49 - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

RESSOURCES HUMAINES
2023-CM4-50 - Mise à jour du tableau des effectifs.

2023-CM4-51 - Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement.

2023-CM4-52 - Revalorisation des indemnités d’entretien des assistantes maternelles.

2023-CM4-53 - Création d’un emploi de médiateur facilitateur numérique

TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE (TZCLD)
2023-CM4-54 - Convention partenariale avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de l’Oise (CIDFF) concernant le projet Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée.

2023-CM4-55 - Convention partenariale dans le cadre du déploiement de pass numériques entre la ville de Villers Saint Paul et l’Agglomération Creil Sud Oise.

INTERCOMMUNALITE
2023-CM4-56 - Communication au Conseil Municipal du rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise (Tome 1)

2023-CM4-57 - Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028.

2023-CM4-58 - Lutte contre les discriminations – Adoption de la charte collective d’engagements.

2023-CM4-59 - Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de construction des Communes de l’Oise

RAPPORT DE DELEGATION DU MAIRE
2023-CM4-60 - Rapport de délégation de pouvoir du Maire