Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 03 juillet 2025

00:00:00 Page d'attente
00:09:50 Introduction

00:48:07 EXAMEN SIMPLIFIÉ

1 - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation de la Fête de la Terre, édition 2025, à Saint-Jeoire-Prieuré
2 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph
3 - Avis de Grand Chambéry sur les projets de modification de la ZAC Cassine à Chambéry et le porter à connaissance modificatif de l’autorisation environnementale [...]
4 - Approbation de la convention de projet de la ZAC Cassine [...]
5 - Modification n° 6 du PLUi HD - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
6 - Attribution d'une subvention à l'association Les Chantiers valoristes
7 - Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP pour la collecte et le traitement de pneumatiques
8 - Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP pour la collecte séparée des familles 3 et 4 des ABJ
9 - Rapport 2024 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti, des espaces publics et des transports tenant lieu de document de suivi des agendas d'accessibilité programmée « cadre bâti » et de mise à jour annuelle du schéma directeur d'accessibilité des transports publics
10 - Attribution de subventions pour des évènements contribuant à l'animation d'équipements d'intérêt communautaire et au rayonnement de l'agglomération
11 - Approbation des tarifs d'entrées et de prestations à la patinoire de Buisson Rond à compter du 1er septembre 2025
12 - Budget principal - Décision modificative n° 2
13 - Budget annexe mobilité - Création d'une autorisation de programme valant décision modificative n° 1
14 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 conclue dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt « Territoire de mise en œuvre accélérée du Plan logement d’abord »
15 - Définition des modalités de l’accession abordable dans le cadre du PLUi HD [...]
16 - Demande de participation financière de la commune de La Motte-en-Bauges pour les travaux de sécurisation le long de la RD 911 et la RD 61 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité
17 - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry à compter du 7 juillet 2025
18 - Adhésion de Grand Chambéry à Objectif RER métropolitains
19 - Approbation de la consistance du service de transport du réseau Synchro Mobilités à compter du 5 mai 2025
20 - Approbation du règlement d'exploitation du service de transport à la demande
21 - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de concession de service relatif à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
22 - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs
23 - Programmation complémentaire 2025 du Contrat de ville
24 - Convention entre l'Amicale du personnel et les 4 collectivités (Grand Chambéry, Ville et CCAS de Chambéry, Savoie Déchets)
25 - Amicale du personnel des 4 collectivités (Grand Chambéry, Ville et CCAS et de Chambéry et Savoie Déchets) - Versement des subventions annuelles relatives aux charges de fonctionnement et à l'offre de loisirs
26 - Création de poste - Année 2025
27 - Attribution du fonds de concours « Tourisme du bien vivre » (phase 3)
28 - Approbation de subventions pour l'organisation des évènements trail des Bauges et Chambéry Quelle Histoire ! 2025

RS - Traitement des déchets végétaux – Principe du transfert du site de Champlat à Savoie Déchets

EXAMEN DÉTAILLÉ

00:50:02 29 - Accueil du Tour de France Femmes 2025
01:08:04 30 - Soutien exceptionnel de Grand Chambéry à la commune d'Aillon-le-Jeune pour le financement des travaux de réhabilitation de la piscine et de la rénovation du complexe des Nivéoles
01:15:30 31 - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour la reconversion d’une friche commerciale en un centre de santé pluridisciplinaire et un commerce d’artisans locaux pour la commune du Châtelard
01:20:24 32 - Fonds de concours solaire photovoltaïque - Attribution d'aide pour les travaux de pose de panneaux photovoltaïques en toiture sur des bâtiments communaux de Barberaz, Challes-les-Eaux, La Motte-Servolex, La Ravoire et Saint-Alban-Leysse
01:22:37 33 - Offre de concours pour le financement d'un carrefour giratoire du boulevard Henry Bordeaux pour la desserte du parc d'activités économiques La Revériaz
01:23:41 34 - Mise en œuvre des nouvelles offres d'accompagnement des plans de mobilité d'entreprise et d'administration - Approbation de la convention-cadre des plans de mobilité employeur - Actualisation des grilles tarifaires de la Vélostation et du réseau de bus pour les tarifs correspondants