2/12/2025- Conseil d'arrondissement du 14e

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00:18:43 Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire par la procédure
d’urgence
00:19:12 Adoption du procès-verbal des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du 04/11/25
00:19:54 Proposition de Vœu du Conseil de Quartier Jean Moulin Porte d’Orléans relatif à la
pérennisation de l’opération Paris Respire dans le quartier Jean Moulin tous les dimanches
00:43:00 Proposition de Vœu du Conseil de Quartier Jean Moulin Porte d’Orléans relatif à
l’autorisation des poids lourds et autocars de tourisme à emprunter le couloir de bus sur l’avenue Général Leclerc Sud dans le sens sortant de Paris et la mise en place d’une interdiction d’emprunter
l’avenue Jean Moulin pour les poids lourds et autocars de tourisme.
14 2025 28 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de six associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement (MVAC).
01:07:28 Participation financière de la Ville de Paris au financement du dispositif de décharges d’enseignement des directrices et directeurs des écoles publiques parisiennes.
01:14:11 Caisse des écoles - Subvention 2026 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
01:21:15 Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre au titre des services de restauration pour 2026
01:22:20 Réalisation, 46A rue de l'Ouest d'un programme de rénovation de 40 logements sociaux par CDC HABITAT SOCIAL - Subvention
01:24:30 Réalisation Lot Lepage ZAC Saint-Vincent-de-Paul d'un programme de construction de 23 logements en Bail Réel Solidaire par Paris Habitat et la Foncière de la Ville de Paris
01:27:57 9 boulevard Jourdan programme de construction neuve d’une résidence étudiante comportant 250 logements PLS par la RIVP – Subvention
01:29:16 Octroi, réitération et modification de garanties d'emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux et de renouvellement de composants par la RIVP
01:30:03 Réalisation, 64 rue de la Santé d'un programme de rénovation d’un FJT de 154 logements sociaux par CDC Habitat Social - Subvention
01:31:32 Modification simplifiée Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet.
01:33:52 Mises en demeure d'acquérir les biens faisant l'objet d'un droit de délaissement
01:35:29 transformation de l'Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse – Avis sur l’étude d’impact et le projet - Conventions d’adaptation des servitudes - Conventions de Projet Urbain Partenarial
02:12:52 Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers pop, les projets d’amélioration et d’animation de l’espace public
02:14:58 Subvention et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites d’avocats en mairies d’arr. et à la Halte Femmes avec l’Ordre des avocats
02:17:29 Subventions et conventions avec 3 organismes pour le développement de structures de santé dans le cadre du dispositif Paris Med’ .
02:21:25 Dénomination « Allée Antonio Tabucchi » attribuée à une allée du Parc Montsouris
02:26:59 Convention d’occupation du domaine public avec l’association SHAM Spectacles
pour l’occupation de la Ferme Montsouris située au 15/17 villa Saint-Jacques.
02:28:39 Convention d’occupation du domaine public avec l’asso Hypermur
02:30:24 Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour 2026
02:33:04 Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour 2026
02:36:00 Subventions et conventions avec 44 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des parisiennes et parisiens les plus éloignés de l’emploi.
02:42:08 Garantie d'emprunt à accorder à la société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour le service public parisien de production et de distribution de la chaleur |Renouvellement de la concession de service public parisien de production et de distribution de la chaleur et création de la société d'économie mixte à opération unique concessionnaire |Autorisation de conclure actes et conventions financières dans le cadre du contrat de concession de service public parisien de production et de distribution de chaleur
02:50:33 Parcs de stationnement Porte d’Orleans et Didot Principe de délégation de service public pour leur mise en conformité et leur exploitation
02:53:29 Convention de compensation de charge d’ouverture au public 26-27 de 2 ascenseurs et leurs halls avec la société GAITE PARKINGS

Vœux
02:55:30 Vœu relatif à la responsabilité de l’État dans la prise en charge de l’hébergement d’urgence à Paris
02:58:06 Vœu relatif aux violences faites aux femmes, pour une mise en œuvre réelle des réformes et un renforcement des moyens de l’État,
03:03:08 Vœu relatif au rattrapage du retard de la Région en matière d’accessibilité des transports publics