Conseil municipal du 10 décembre 2025 - Montigny-lès-Metz

Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du mercredi 10 décembre 2025 sur notre site internet :
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00:00 - Introduction
AFFAIRES GÉNÉRALES
06:04 - 1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
06:26 - 2. Institutions et vie politique : approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2025.
06:35 - 3. Délégations de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2024.
12:53 - 4. Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2024.
14:37 - 5. Intercommunalité : Chambre Régionale des Comptes Grand Est : rapport d’observations définitives de Metz Métropole et du contrôle coordonné de la Métropole de Metz et de la Société d’Economie Mixte (SEM) « transports de l’Agglomération de Metz Métropole ».

FINANCES ET BUDGET
31:35 - 6. Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « comptes épargne temps ».
33:20 - 7. Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses « restes à recouvrer ».
35:15 - 8. Finances locales : provision pour risques et charges.
36:29 - 9. Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2026.
39:45 - 10. Finances locales : tarifs municipaux.

MARCHÉS PUBLICS ET ASSURANCES
41:10 - 11. Commande publique : concession de service relative à la fourniture, l’installation, l’exploitation, l’entretien et la maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires : rapport de présentation et choix du délégataire.
44:47 - 12. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES
45:33 - 13. Domaine et patrimoine : transfert de propriété de biens communaux bâtis liés à la compétence « eau » à l’Eurométropole de Metz.
53:27 - 14. Environnement : convention de partenariat avec l’AGURAM dans le cadre de l’étude urbaine de la parcelle de La Horgne.
56:45 - 15. Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.
58:27 - 16. Urbanisme : devenir des Tours Saint-Exupéry : signature du protocole d’engagements.

AFFAIRES SCOLAIRES ET PETITE ENFANCE
01:08:08 - 17. Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
01:09:50 - 18. Politique de la ville : schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du jeune enfant.

AFFAIRES SPORTIVES
01:17:14 - 19. Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation précaire et révocable à titre gratuit.

MOYENS ADMINISTRATIFS ET VIE DES QUARTIERS
01:19:33 - 20. Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise des concessions funéraires.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES
01:20:10 - 21. Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail.
01:22:35 - 22. Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle pour les missions facultatives de la prévention des risques professionnels.
01:24:57 - 23. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.