Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 19 mai 2025

Ordre du jour :

RAPPORTS DETAILLES

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE
3 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
4 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
5 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE
6 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
7 - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
8 - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE
9 - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS - EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
10 - VALIDATION DU PROGRAMME DE L'OPERATION PREVISIONNELLE ET LANCEMENT DE MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE THEATRE CHARLES
DULLIN
11 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE AVEC GRAND CHAMBERY POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLACE CAFFE ET DE LA PLACE MONGE
12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS DANS LE SECTEUR CULTUREL
13 - OPERATIONS QUARTIERS D'ETE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
14 - ADOPTION DE LA CHARTE D'INTEGRATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (IA) PAR LA VILLE DE CHAMBERY
15 - MISE EN OEUVRE DE LA PRIME D'INTERESSEMENT A LA PERFORMANCE COLLECTIVE AU BENEFICE DES ENSEIGNANTS ARTISTIQUES DE LA CITE DES ARTS
16 - PLAN D'ACTIONS MOBILITE - NOUVELLES DISPOSITIONS EN FAVEUR DES DEPLACEMENTS DOMICILE TRAVAIL, DES AGENTS DE LA VILLE DE CHAMBERY
17 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES N° 2506 CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY-LE-VIEUX
18 - GARANTIE D'EMPRUNT AU BENEFICE DE CRISTAL HABITAT DANS LE CADRE DU VOLET DE REDYNAMISATION COMMERCIALE DU DISPOSITIF ACTION COEUR DE VILLE

RAPPORTS SIMPLIFIES

19 - REMISE GRACIEUSE DE DROITS D'INSCRIPTION 2024-2025 A LA CITE DES ARTS
20 - MISE A JOUR DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES 2025-2026
21 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN ET DROGUERIE - SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES A INTERVENIR A L'ISSUE DE LA CONSULTATION
22 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MAINTENANCE DES SITES INTRANET
23 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD- CADRE N° 2508 - MARCHE PUBLIC D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE ET CONNEXES
24 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE n° 2507 - PAPIER, ENVELOPPES ET MEDIAS POUR TRACEUR
25 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MAINTENANCE, SUPPORT ET EVOLUTION DE LA SUITE LOGICIELLE GEO ET MODULES ASSOCIES
26 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE CHAMBERY - GRAND CHAMBERY POUR LE CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE
27 - APPROBATION DE L’AVENANT FINANCIER N°13 – ECHEANCE ANNUELLE A LA CONVENTION DE PORTAGE N° 16-295 AVEC L’EPFL DE LA SAVOIE – CHAMBERY SECTEUR ALSACE-LORRAINE GARIBALDI
28 - AVENANT N°14 – PARCELLAIRE – A LA CONVENTION DE PORTAGE N° 16-295 AVEC L’EPFL DE LA SAVOIE –SECTEUR ALSACE- LORRAINE GARIBALDI
29 - CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DES ETUDES DE MAITRISE D’ŒUVRE OPERATIONNELLES ET DES TRAVAUX CONCERNANT LA CREATION D’UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LE BOULEVARD HENRI BORDEAUX POUR L’ACCES AU PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUE LA REVERIAZ
30 - SECURISATION DE LA FALAISE DU COLLEGE NOTRE DAME DU ROCHER
31 - AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN DE CHAMBERY
32 - ATTRIBUTION SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS
33 - GRILLE TARIFAIRE 2025-2026 DROITS D'INSCRIPTION ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE LA CITE DES ARTS
34 - CONVENTION CADRE 2024-2027 POUR LES PROJETS D'ACTION CULTURELLE MENES EN PARTENARIAT PAR LES 5 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DU BASSIN CHAMBERIEN
35 - CONVENTION CADRE 2025-2028 DISPOSITIF AMENAGEMENT HORAIRE MUSIQUE ET THEATRE POUR LES CLASSES DE SECONDE ENTRE LA CITE DES ARTS ET LE LYCEE VAUGELAS
36 - TARIFS 2026 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)
37 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA RENOVATION D'UN POINT DE VENTE - LA MANUPOTERIE
38 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA RENOVATION D'UN POINT DE VENTE -JOIA
39 - DESIGNATION D'ELU AU SEIN D'ORGANISME EXTERIEUR : CFA FORMASUP USMB
40 - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL