Conseil municipal du 23 juin partie 2

Suite du conseil municipal

7.Affaires culturelles
7.1.Convention de partenariat dans le cadre du festival « Chants Libres » les 27, 28 et 29 juin 2025
7.2.Transfert dans les collections de la Ville du mobilier archéologique issu des opérations archéologiques
7.3.Convention de partenariat entre la Ville d’Autun et l’Association des amis de la chapelle Notre-Dame des bonnes oeuvres et des sept dormants d’Ephèse
7.4.Affectation d’une subvention exceptionnelle au Lycée Bonaparte pour la classe Science et Patrimoine
7.5.Affectation d’une subvention exceptionnelle à l’Association Maison du Patrimoine Oral
7.6.Approbation de la convention conclue avec l’association Equi Vie
7.7.Approbation de la convention de partage de frais entre la Ville d’Autun et l’Association Diocésaine d’Autun
8.Affaires sportives
8.1.Résiliation de bail emphytéotique et rachat de la parcelle AI 402 (Salle de l’Arquebuse)
8.2. Approbation de la convention relative à l’entretien et à l’usage de parcours sportifs et de course d’orientation en forêt domaniale de Planoise entre la Ville d’Autun et l’ONF
8.3. Accord Local de Partenariat d’autorisation de passage et travaux et d’entretien d’usage de terrains domaniaux entre l’Office National des Forêts, Agence Territoriale de Bourgogne Est et la Ville d’Autun
8.4. Adoption du règlement du service des sports concernant la location de matériel
8.5. Affectation de la Subvention « Valorisation Image du Sport Autunois »
8.6. Affectation de la subvention annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs pour l’exercice 2025
8.7. Affectation de l’aide aux associations pour l’aménagement du temps scolaire pour les activités physiques et sportives
8.8. Affectation de l’aide aux associations sportives gérant leurs propres équipements
8.9. Demande de subvention dans le cadre du projet de création du nouveau Skate Park et du plateau Mobi’ludique (Savoir rouler à vélo, Hockey Roller, Homeball …)

9. Affaires communautaires
9.1.Adoption du pacte financier et fiscal
9.2.Révision libre de l’attribution de compensation fixée par la CCGAM
9.3.Demande de versement du fonds de concours de la CCGAM pour la création et la réfection des trottoirs
9.4.Demande de versement du fonds de concours de la CCGAM pour des travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école maternelle des Hauts-Quartiers
9.5.Création d’un groupement de commandes entre la Ville d’Autun, la CCGAM et le CIAS pour la fourniture de produits d’hygiène et d’entretien – Acceptation et signature de la convention de groupement

10.Points divers
10.1. Retrait des fonctions d’adjoint
10.2. Election d’un adjoint