Conseil communautaire du 28 novembre 2024

Conseil communautaire du 28 novembre 2024

00:00 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 novembre 2024

ADMINISTRATION GENERALE
03:40 Question 1. Administration générale : présentation du rapport d’activité 2023

CULTURE
21:49 Question 2. Culture : évolution des tarifs pour la mise à disposition du Centre culturel d’Avranches

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
28:27 Question 3. Economie : cession d’un terrain, ZA Croix Vincent à Saint-James à la SAS AGRI OUEST

RESSOURCES
39:29 Question 4. Finances : PPI 2024-2032
1:30:02 Question 5. Finances : reversement des jeux sur les paris hippiques
1:32:54 Question 6. Finances : attribution des subventions aux associations pour les demandes d’un montant supérieur à 10 000 € - Subvention complémentaire - association ROC en Baie (Papillons de nuit)
1:36:16 Question 7. Finances : clôture du budget « Bâtiments industriels » au 31.12.2024

ENVIRONNEMENT
1:37:42 Question 8. SAGE Côtiers Ouest Cotentin - adhésion
1:41:27 Question 9. SPANC : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023
1:48:34 Question 10. Assainissement collectif : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023
1:56:28 Question 11. Déchets : présentation du rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

SERVICES TECHNIQUES
2:30:25 Question 12. Réseau de chaleur Avranches : présentation du rapport sur le prix et la qualité
du service 2023

QUESTIONS DIVERSES
2:38:14 Question 13. GEMAPI : présentation du rapport d’activité du syndicat mixte Couesnon aval