Conseil municipal de la Ville de Mèze du 24 novembre 2025

00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:20 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22
septembre 2025 – désignation du secrétaire de séance
00:02:39 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:03:58 Finances – Refacturation entre le budget principal et les
budgets annexes de la commune
00:08:23 Finances – Convention de refacturation entre la commune de
Mèze et le CCAS de Mèze
00:09:55 Finances – budget principal 2025 – décision modificative
technique
00:11:30 Finances – budget principal 2025 – décision modificative n°2
00:15:46 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2025 –
décision modificative n°1
00:17:25 Finances – budget annexe de l’hébergement municipal 2025 –
décision modificative n°1
00:18:54 Finances – budget annexe du port du Mourre Blanc 2025 –
décision modificative n°1
00:20:47 Finances – budget annexe du port mixte 2025 – décision
modificative n°2
00:22:23 Finances – budget annexe de l’aire de camping-car 2025 –
décision modificative n°1
00:24:38 Finances – budget annexe du Village Club Thalassa 2025 –
décision modificative n°1
00:26:57 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non
valeur de créances irrécouvrables (2)
00:27:06 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non
valeur de créances irrécouvrables (3)
00:27:13 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non
valeur de créances éteintes (4)
00:28:40 Finances – budget principal de la ville 2025 - remise gracieuse
d’un titre de recettes
00:29:37 Finances – budget annexe du port mixte 2025 – apurement du
déficit de la régie
00:30:27 Intercommunalité – compétence eau potable – convention de
suivi de l’exercice de la compétence par SAM sur le territoire
communal
00:37:12 Ressources humaines – attribution d’un véhicule de fonction
00:38:57 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
00:40:31 Ressources humaines – recours au contrat d’apprentissage
00:43:15 Ressources humaines – adhésion à la médecine préventive 2026
00:45:12 Ressources humaines – adhésion assurances statutaires 2026/2030
00:47:22 Foncier – approbation de la convention relative à l’abandon
amiable de la servitude de vue entre la commune et Mme GENEST
00:57:05 Foncier – acquisition amiable de la parcelle BK N°90 située en
zone naturelle – lieu-dit la Prade
00:58:17 Foncier – acquisition de la SAFER des parcelles en zone
naturelle ou agricole AL N°2, BY N°7 et BW N°100
01:01:48 Foncier – convention de partenariat pour le nettoiement et le
défrichage de parcelles communales – approbation de l’avenant n°2
01:04:21 Foncier – avis portant sur un projet agrivoltaïque sur la
commune de Mèze
01:16:29 Transition énergétique – convention d’occupation du domaine
public par Hérault Energies pour l’installation d’une borne de
recharge de véhicules électriques – parking du Tambourin
01:19:24 Environnement – approbation du Contrat de Gestion Intégrée
Eau et Climat (CGIEC) 2025-2029
01:21:04 Affaires scolaires – convention de partenariat avec le PASS
EDUCATION
01:22:34 Affaires scolaires – répartition intercommunale des charges de
fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
01:24:05 Affaires culturelles – programmation du cinéma le Taurus –
approbation du contrat avec la SARL L’YRE
01:25:34 Affaires culturelles – embellissement des transformateurs
2025 - approbation de la convention de partenariat avec
Hérault Energie et Enedis
01:31:18 Village Club Thalassa – approbation de l’avenant n°1 à la
délégation de service public
01:48:13 SEMABATH – communication du rapport du mandataire
01:50:37 SEMABATH – communication des comptes – exercice 2024
01:52:01 Questions diverses