Conseil Municipal du 26 novembre 2025

ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 novembre 2025

1 - Subvention à l'association Ruban Rose - 14:33
Rapporteur : Monsieur Sébastien JARROT

2 - Décision modificative n° 1 du budget 2025 - Ville - 17:35
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU

3 - Décision modificative n° 1 du budget 2025 - Espace Culturel et de Congrès la Fleuriaye - 25:29
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU

4 - Rapport sur les orientations budgétaires - 29:38
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU

5 - Admissions en non-valeur et créances éteintes - budget Ville - 1:36:16
Rapporteur : Monsieur Richard NICOLLEAU

6 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique concernant le financement de la rénovation des espaces extérieurs du site Pierre Stalder et l'achat de nouvelles structures de jeux pour l'ALSH - 1:38:28
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU

7 - Convention d'adhésion à un groupement de commandes avec l'Académie de Nantes pour le renouvellement d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de Carquefou - 1:40:33
Rapporteur : Madame Valérie FRESNEAU

8 - Rapport Social Unique 2024 - 1:42:19
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
PAS DE VOTE

9 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - 1:44:12
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN
PAS DE VOTE

10 - Modification du tableau des effectifs - 2:00:17
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN

11 - Protection sociale complémentaire - Mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique - Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents - 2:01:23
Rapporteur : Madame Mireille GALBRUN

12 - Marché public de prestations de services d'assurance Dommage Ouvrage et garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale (CCRD) - Centre Aquatique et Médiathèque - 2:06:02
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAILLANT

13 - Subvention complémentaire à l'Association Sportive du Lycée Honoré d'Estienne d'Orves - 2:08:30
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET
NE VOTENT PAS : Madame le Maire, F. Vouzellaud, V. Fresneau, S. Guillon

14 - Subvention complémentaire au Judo Club de Carquefou - 2:10:51
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET
NE VOTE PAS : F. Raoult-Granier

15 - Subvention complémentaire au Carquefou BMX - 2:11:45
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET

16 - Subvention complémentaire à l'Association Sportive du golf de Carquefou - 2:12:17
Rapporteur : Monsieur Pierre PONNET

17 - Système de vélos électriques en libre-service – Appel à manifestation d’intérêt en vue d’une autorisation d’occupation du domaine public communal - Délégation - 2:12:54
Rapporteur : Monsieur François VOUZELLAUD

18 - Dénomination de voies : venelles Joséphine de Beauharnais, Geneviève Ferry et Marguerite Belèze - 2:23:50
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE

19 - Renonciation de servitude au profit de la Commune par la SCI Reconversion relative à la parcelle AB n° 761 - rue du 9 août 1944 - 2:28:42
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE

20 - Convention de servitudes au profit d'Enedis sur les parcelles BT n° 35 et BS n° 18 - Centre Aquatique - 2:30:51
Rapporteur : Monsieur Dominique ANÉE

21 - Ouverture des commerces le dimanche en 2026 - 2:32:33
Rapporteur : Madame Stéphanie LE CLANCHE

22 - Information au Conseil Municipal : rapport annuel 2024 de Nantes Métropole Aménagement - 2:35:15
Rapporteur : Madame Véronique DUBETTIER-GRENIER
PAS DE VOTE

23 - Information au Conseil Municipal : Communication du rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la sobriété foncière en région Pays de la Loire - 2:36:22
Rapporteur : Madame Véronique DUBETTIER-GRENIER
PAS DE VOTE

24 - Information au Conseil Municipal : délégation
Rapporteur : Madame Véronique DUBETTIER-GRENIER
PAS DE VOTE