Conseil municipal du mardi 30 septembre 2025

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 30 septembre 2025 à 20h en salle Belle île. Ordre du jour sur www.laturballe.fr
Délibérations
4:23 à 9:58 1. Vote huis clos
56:59 à 58:30 2. Biens vacants et sans maître - Incorporation dans domaine privé de la commune
58:31 à 1:00:22 3. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de papier sans impression
1:00:23 à 1:03:15 4. Approbation du rapport 2025 de la CLECT de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
1:03:16 à 1:05:06 5. Modification tarifs - Rendez-vous des créateurs 2025
1:05:07 à 1:12:49 6. Validation du plan de financement du projet d’aménagement du parc de Trescalan et autorisation de solliciter des subventions
1:13:02 à 1:23:36 7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour solliciter une subvention auprès du Fonds Vert - Volet “Maires Bâtisseurs”
1:23:37 à 1:26:26 8. Demande de subvention au titre des Fonds Verts pour le remplacement des
menuiseries extérieures de la Mairie
1:26:27 à 1:31:57 9. Dossier de clôture ZAC de Dornabas
1:31:58 à 1:33:47 10. Modification du tableau des effectifs
1:33:48 à 1:35:41 11. Acquisition de la parcelle AI 358 - Chemin des Petites Sœurs
1:35:42 à 1:40:04 12. Désaffectation et déclassement de la parcelle AW 664 – Chemin communal du Pré de la Fontaine et 13. Vente de la parcelle AW 664 - Chemin communal du Pré de la Fontaine
1:40:05 à 1:42:40 14. Constat de désaffectation effective et déclassement d’un bien relevant du domaine public (parcelles AM 282p1 et AM 282p2)
1:42:41 à 2:02:27 15. Convention financière relative aux travaux connexes de l’aménagement foncier Guérande-La Turballe