Conseil municipal du jeudi 27 novembre 2025

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Ordre du jour :
Convention entre la commune de Massy et la commune de Villebon-sur-Yvette pour la mise à disposition de matériel d’éclairage de scène dans le cadre du Tournoi Trophée des 4 nations Georges-Iltis.
Convention de partenariat tripartite entre l’Association Le Triangle Vert, l’Agglomération Paris-Saclay et la commune de Villebon-sur-Yvette pour le financement de la renaturation de sites.
CPS – Sollicitation du fonds de concours Transition écologique 2025 – Remplacement de l’éclairage par des LEDS sur la voie publique.
CPS – Sollicitation du fonds de concours Transition écologique 2025 – Passage aux LEDS au Centre Culturel Jacques Brel.
Décision modificative n°1 – 2025 – Budget principal.
Attribution complémentaire d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales pour l’année 2025.
Débat sur le rapport d’orientations budgétaires 2026.
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à la SA D’HLM LOGIREP dans le cadre de la construction de 63 logements sociaux au 13 rue de Palaiseau.
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société SEQENS SA d’HLM pour la réalisation d’une rampe d’accès pour personnes à mobilité réduite au 7 rue de Palaiseau.
Convention intercommunale d’attribution (CIA) des logements sociaux.
Charte d’engagements entre la Mairie de Villebon-sur-Yvette et l’EHPAD Geneviève-de-Gaulle-Anthonioz.
Avis du Conseil municipal sur la dérogation municipale à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail alimentaire et de la branche automobile pour l’année 2026.
Acquisition d’une parcelle cadastrée section E n°495, sise au lieudit « Les Beaumonts » à Villebon-sur-Yvette.
Acquisition d’une parcelle cadastrée section E n°496, sise au lieudit « Les Beaumonts » à Villebon-sur-Yvette.
Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité du marché public n°2025-09-031 de services d’assurance dommage aux biens et garantie tous risques expositions.
Recensement de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs.