Conseil Communautaire du 06/11/2025

Mot de Monsieur Gérard Soulier - Maire de Vitrac , commune accueillant le conseil 2:18
Formalités préalables [ Président, Sébastien Guillot ] 2:45
Synthèse Action Sociale [ 1er Vice-Président, Didier Manuby ] 9:40
Ajout d'un point à l'ordre du jour [ Président, Sébastien Guillot ] 14:50

1) Transition écologique – Gémapi [ 2ème Vice-Président, Grégory Bonnet ] 16:26
Validation de la stratégie locale de mobilité durable et inclusive
Fabrique Départementale des Transitions : modification du programme d’actions « mobilité » et du plan de financement
Avis concernant le projet de développement d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Montcel par la société Soleil de la Viouze
EHPAD - Réalisation d’un diagnostic technique des installations thermiques des bâtiments et d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la définition, la passation et le suivi du futur CPE Systèmes
Approbation de l’assiette des coupes 2026 pour les forêts relevant du régime forestier

2) Services Fonctionnels – RH [ Président, Sébastien Guillot ] 1:04:08
Mise en place de la participation employeur pour la mutuelle Santé des agents
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er Novembre 2025

3) Aménagement et développement économique [ 4ème Vice-Président, Michaël Baré ] 1:10:42
ZA La Varenne : phase 5 de la zone d’activités d’autorisation à signer les marchés de travaux
Parc de d'activités des Volcans : compromis de vente M AUBERT

4) Enfance-jeunesse [ 3ème Vice-Présidente, Catherine Biscarat ] 1:20:07
Mise à jour du règlement intérieur de la micro-crèche intercommunale à compter de novembre 2025
Marchés de transports pour les ALSH

5) Restauration collective [ 8ème Vice-Président, Pascal Charbonnel ] 1:29:00
Cuisine intercommunale à Saint-Georges-de-Mons : achat d'une cellule de refroidissement et de 3 thermo-scelleuses automatique

6) Infrastructures – Voirie – Equipements sportifs [ 6ème Vice-Président, Jean-Paul Pouzadoux ] 1:41:38
Gymnase intercommunal situé à Manzat
Avenant N° 3 au marché de travaux : Lot N°5 " Menuiseries intérieures,
Avenant N°1 portant sur le lot numéro 7 "Peinture - Ravalement",
Avenant N°1 portant sur le lot numéro 1 "Terrassement, VRD, Gros Œuvre"
Réhabilitation du gymnase intercommunal à Manzat – travaux d'étanchéité toiture : autorisation de signer les marchés de travaux et demande de subventions
Tarifs Centre Aquatique Intercommunal à compter du 1er janvier 2026 (ajout d'un tarif location ligne d'eau)
Programme voirie 2025 : avenants aux marchés de travaux
avenant n°1 au lot n°5 commune des Ancizes,
avenant n°1 au lot n°8 commune de Manzat,
avenant n°1 au lot n°12 commune de Saint Georges de Mons,
avenant n°1 au lot 16 commune Saint Rémy de Blot
Schéma équipements sportifs – Nouveau gymnase sur Combronde : approbation du programme et lancement du marché de maitrise d'œuvre

7) Services fonctionnels – Finances [ Président, Sébastien Guillot - 5ème Vice-Président, José Da Silva ] 2:08:25
REOM : arrêt de la perception de la REOM en lieu et place du SYDEM
Budget annexe "équipements sportifs" DM n°1-2025
Budget annexe "activités culturelles" – DM n°2-2025
Budget annexe "restauration collective" – DM n°2-2025
Budget annexe "Enfance Jeunesse" – DM n°4-2025
Budget annexe "cinéma" – DM n°3-2025
Budget principal – décision DM°5-2025
Admission en non-valeur et créances irrécouvrables (budget annexe enfance jeunesse)
Admission en non-valeur et créances irrécouvrables (budget annexe restauration collective)
Dotation de Solidarité Communautaire

8) Services fonctionnels – Services généraux [ Président, Sébastien Guillot ] 2:24:49
Préparation du prochain projet de territoire 2027-2032 : méthodologie et lancement de la consultation
Modification statutaire numéro 6 : suppression de la compétence « 6. Création et gestion de maisons de services au public »
Motion pour le service de cardiologie du CH de Riom
Rapport d’activités 2024

9) Ajout des 2 questions à l'ordre du jour [ Président, Sébastien Guillot ] 2:49:24

10) Questions diverses 2:54:25