Rapports 14 a 39

14 - CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL
15 - RECTIFICATIF DU MONTANT DU VERSEMENT DES SUBVENTIONS ANNUELLES VERSEES A L'AMICALE DU PERSONNEL
16 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL-SINISTRE PÔLE FAMILLES-ABEILLE ASSURANCES
17 - CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN DE MOBILITE
EMPLOYEUR DE LA VILLE ET DU CCAS DE CHAMBERY AVEC GRAND CHAMBERY
18 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CHAMBERY ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CHAMBERY POUR LA PASSATION D’UN MARCHE MUTUALISE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DU SUIVI TECHNIQUE, ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET POUR LA CONCEPTION, LE LANCEMENT ET LA PASSATION D'UN NOUVEAU MARCHE D'EXPLOITATION
20 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES N° 2514
CONCERNANT L’ACHAT ET LA LIVRAISON DE VEGETAUX DESTINES A LA PLANTATION
21 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE CONTROLE DE LA CONCESSION DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU) DU GAC : CHAMBERY, BASSENS, COGNIN ET LA MOTTE-SERVOLEX - SUIVI TECHNIQUE, ECONOMIQUE ET FINANCIER
22 - AUTORISATION DE REVERSEMENT A CRISTAL HABITAT D'UNE PARTIE DE L’AIDE FINANCIERE PERÇUE DANS LE CADRE DE LA REALISATION EN
GROUPEMENT DE COMMANDE DE L’ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE ET FINANCIERE POUR L’AMENAGEMENT ET LA RECONVERSION DU SITE DE RUBANOX
23 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA MODIFICATION N° 3 DU MARCHE 2304 - HEBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET DE LA VILLE DE CHAMBERY ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHAMBERY
24 - CONVENTION D'INTERVENTION ET DE PORTAGE FONCIER AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE (EPFL 73) - 8 BOULEVARD DU THEATRE
25 - QUARTIER DE BISSY - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE ENEDIS - RUE ÉMILE ROMANET
27 - AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN
28 - SUBVENTIONS D EQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS ENFANCE
29 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES
30 - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026 ACCES AUX SPECTACLES ET
EXPOSITIONS DE LA CITÉ DES ARTS ET DU SCARABÉE
31 - SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT DANS LE SECTEUR CULTUREL AU PROFIT DE L'APEJS
32 - ACCEPTATION DES DONS DE MONSIEUR MICHEL CAMOZ ET DE MADAME JEANNE TRINQUAND AU PROFIT DES MUSEES DE LA VILLE DE CHAMBERY
33 - CONVENTION RELATIVE A L'UTILISATION DU CHAMBERY SAVOIE STADIUM ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ET LA VILLE DE CHAMBERY
34 - SUBVENTION RENOVATION ET MODERNISATION D'UN POINT DE VENTE
35 - TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
36 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LA DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DE LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
37 - REVERSEMENT D'UNE SUBVENTION DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES A L'ASSOCIATION CHAMBERY SOLIDARITE
INTERNATIONAL - PROJET LIBAN
38 - AVENANT A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION POUR LE PROJET "QADISHA DURABLE AU LIBAN
39 - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL