Conseil municipal du 19 octobre 2023

Retransmission des débats et échanges du conseil municipal du 23 octobre 2023.

0:00 Message au sujet du conflit israélo-palestinie
10:07 Installation de Madame Johana Greco
13:44 Démission d'un adjoint - Election d'un adjoint en
remplacement
43:30 Approbation du procès-verbal du CM du 8 juin
2023
48:33 Subvention exceptionnelle
54:12 Approbation de la garantie d’emprunt pour le prêt
contracté par immobilière 3f
57:46 Fonds de compensation des charges transférées
définitif 2022
1:10:05 Cession d'un véhicule
1:11:48 Classes de découverte - Participation des familles
1:17:40 Structures d’accueil de la petite enfance –
Approbation de la demande d’aide à
l’investissement à la caisse d’allocations familiales
pour l’agrandissement de la crèche de la
peupleraire
1:19:10 Avis du Conseil municipal sur les demandes de
dérogations au repos hebdomadaire du dimanche
pour l'année 2024 - Branche alimentation
1:28:00 Présentation du compte rendu de la réunion de la
commission consultative des services publics
locaux
1:38:00 Approbation de l'avenant n° 2 à la convention
d'occupation du domaine public pour l'installation
d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain
communal
1:46:28 Approbation du rapport annuel de la Société
d'aménagement et de développement des villes du
département du Val-de-Marne pour l'exercice 2022
1:56:23 Avis du Conseil municipal sur la modification
simplifiée du Plan local d'urbanisme de la
Commune de L'Haÿ-les-Roses
2:12:07 Modification du tableau des effectifs
2:14:33 Personnel communal - Autorisation de recrutement
de contractuels sur des postes permanents
2:16:44 Personnel communal – Création d’emplois non
permanents pour mener à bien un projet ou une
opération identifiée
2:21:32 Habilitation donnée à Madame la Maire pour
signer la convention de mutualisation du service
d’assistance sociale avec l’établissement public
territorial Grand-Orly Seine Bièvre