Intégrité scientifique et protection des lanceurs d’alerte, deux mondes parallèles ?

L’auteur d’un signalement de manquement à l’intégrité scientifique peut-il être considéré comme un « lanceur d’alerte » ? La question se pose de manière accrue depuis l’entrée de l’intégrité scientifique dans la loi. Olivier Leclerc, directeur de recherche au CNRS au Centre de théorie et analyse du droit (CNRS/Université Paris Nanterre/Ecole normale supérieure – Université PSL) vient de publier un article sur le sujet. Il nous explique que ces deux mondes, qui traitent tous deux de signalements de faits problématiques, ont évolué en France de manière parallèle et soulève la question de leur éventuelle convergence.

Référence bibliographique : Olivier Leclerc (2023), Whistleblowing legislation and reporting on research misconduct: A case for mutual learning, Accountability in Research, DOI: 10.1080/08989621.2023.2240705.

00:16 : Qu’est-ce qu’un lanceur d’alerte selon la loi en France ?
01:13 : Deux mondes parallèles
03:12 : L’auteur d’un signalement de manquement à l’intégrité scientifique peut-il être qualifié de « lanceur d’alerte » ?
05:30 : Quelles procédures pour lancer une alerte ?
07:14 : De quelle protection bénéficie un lanceur d’alerte?
09:12 : De quelle protection bénéficie son entourage ?
10:09 : Quand a-t-on intérêt à se prévaloir de la qualité de lanceur d’alerte ?
11:29 : A qui s’adresser ?
12:02 : Des temporalités différentes
13:11 : Les deux systèmes vont-ils continuer à coexister ?
13:36 : De l’intérêt de s’adresser aux référents à l’intégrité scientifique
14:36 : Qu’apporte la recherche sur le sujet ?

Pour en savoir plus sur l’émergence des dispositifs et du cadre juridique qui protègent les lanceurs d’alerte en France, visionner la vidéo complémentaire : "Brève histoire des lanceurs d’alerte dans le droit français"    • Brève histoire des lanceurs d’alerte dans ...  , une perspective historique en 6 minutes ½.

Pour en savoir plus sur l’intégrité scientifique : https://www.ofis-france.fr/