Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (11 décembre 2025)

ORDRE DU JOUR du jeudi 11 décembre 2025

00:17:15
APPEL, APPROBATIONS...

00:20:49
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
• PLU : retours suite enquête publique
• ZAC Multi-Sites Saint-Même – Tranches 1 et 2 – classement des voiries dans le domaine public communal
• TE 44 – Rapport d’activités 2024


02:09:17
ADRESSAGE SECTEUR NORD DE LA COMMUNE
• Dénomination de voie : rue des Tisserands ou rue des Ambilatres – Lieu-dit LA BOURRIERE

02:11:45
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Projet Vidéoprotection – vote de principe
• Groupement de commande protection des données personnelles

Probléme réseau
FINANCES
• Budget général : Quart des crédits
• Budget assainissement : Quart des crédits

suite : https://www.youtube.com/live/kkqwqeWvVS4

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ENVIRONNEMENT
• Présentation du rapport annuel du service public d’assainissement collectif de la commune déléguée de St Même le Tenu – Année 2024
• Présentation du rapport annuel du service public d’assainissement collectif de la commune déléguée de Machecoul – Année 2024
• Tarifs assainissement collectif 2026
• Champ de la Grolle – signature d’une ORE avec Atlantic’eau

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EDUCATION ENFANCE
• Autorisation de signature de la convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes

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CULTURE
• Convention de partenariat 2025-2026 avec les Jeunesses Musicales de France
• Convention de partenariat Commune-Sud Retz Atlantique Communauté Actions PCT 2025-2026
• Tarifs "Location de Salles" & "Équipements Sportifs" 2026 – Commune de Machecoul-Saint-Même
• Mise à jour du règlement intérieur des Bibliothèques au 1er/01/2026
• Avenant du protocole d’accord Musique et Danse à l’École - Commune / MIXT 2026

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RESSOURCES HUMAINES
• Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2026