Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (partie 2)

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• Site JY Cousteau – rénovation énergétique – Choix du système de chauffage (suite)
• Voirie – Sécurisation des traversées piétonnes – dossier “amendes de police”

00:08:02
EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE
• Évolution des tarifs des restaurants scolaires
• Évolution des tarifs de l’accueil périscolaire
• Évolution des tarifs de l’accueil de loisirs
• Évolution des tarifs de l’animation jeunesse
• Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
• Convention de financement : participation aux frais de restauration scolaire pour les élèves de l’école Saint-Honoré

00:24:38
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Changement des commissions communales
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

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FINANCES
• Impôts locaux : vote des taux - correction
• Budget principal : approbation du compte de gestion 2023
• Budget principal : approbation du compte administratif 2023
• Budget principal : affectation définitive du résultat 2023
• Décision modificative n°1
• Budget annexe assainissement : approbation du compte de gestion 2023
• Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2023

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ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
• Subventions aux associations


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SOLIDARITÉS - SANTÉ
• Subventions aux associations
• Rénovation de la maison de l’Océan – validation des dépôts de subvention

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CULTURE
• Politique de régulation des collections : Désherbage des ouvrages des bibliothèques
• Convention de Partenariat avec la Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français : Restauration des peintures d’Armand PAVAGEAU

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RESSOURCES HUMAINES
• Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
• Modification du tableau des emplois
• Heures complémentaires, supplémentaires et heures travaillées dimanche, nuit et jours fériés

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ADRESSAGE – NOMINATION DE VOIES
• Nomination de la voie et numérotation au métré de la : Route de la Pommeraie
• Dénomination de voie : Impasse du Lochais – Lieu-dit LE LOCHAIS
• Dénomination de voie : Rue du Temple – Lieux-dits LE TEMPLE et BEL AIR DU TENU
• Dénomination de voie : Chemin des Hillages – lieu-dit LE BOIS MORIN
• Dénomination de voie : Impasse des Lavandes
• Dénomination de voie : Impasse des Dons – lieux-dits LES PRES NEUFS et LA CHAPELLE DES DONS
• Dénomination de voie : Impasse du Petit Favris – Lieu-dit Le Petit Favris
• Dénomination de voie : Impasse de La Courroie – Lieu-dit La Courroie
• Dénomination de voie : Impasse de de Chélevé – Lieu-dit Chélevé
• Dénomination de voie : Impasse des Ajoncs – Zone d’activités des Ajoncs