Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même

ORDRE DU JOUR

INFORMATIONS
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal .

DÉCISIONS
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2023
CULTURE
Tarification de la saison culturelle municipale 2024-2025 Programmation et activités
Convention de Partenariat Réseau Prog’ Saison 2024-2025

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Village de la Tuilerie – engagement d’une procédure de déclassement
Réforme de la police de la publicité – instruction des dossiers


ENVIRONNEMENT
Près Neufs : demande d’Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Marché public d’assurances dommages aux biens : attribution du marché
Marché de travaux du pôle cyclisme : attribution du marché

FINANCES
Budget principal 2024 : décision modificative

ADRESSAGE – NOMINATION DE VOIES
Nomination de voie : Impasse de la Garnière – lieu-dit LA POMMERAIE
Dénomination de voie : Route du Port La Roche – Lieux-dits LES MORANDIERES, LE CORBEAU, LA BOISVELERIE et LE PORT LA ROCHE
Dénomination de voie : Chaussée du Grand Village – lieu-dit LE Grand Village
Dénomination de voie : Chaussée de la Braie – lieux-dits Le Claudis, La Prée, La Casse et La Grange Machecoul
Dénomination de voie : Chaussée du Passoir – lieux-dits LA POUARNE, SAINT JEAN et SAINT DENIS, LES HAUBEAUX, LA RETRAITE
Dénomination de voie : Chaussée de la Roncelle – Lieux-dits La Brosse Gouy et L’Ouche Bouchaud
Dénomination de voie : Route du Mottais – Lieu-dit Le Mottais
Dénomination de voie : Impasse du quarteron– Lieu-dit LE MOTTAIS

SOLIDARITÉS – SANTÉ
Rénovation de la Maison de la Longère – validation de l’opération
RESSOURCES HUMAINES
Les autorisations spéciales d’absences
Mise à jour du tableau des emplois, suite tableau d’avancement

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES