Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (13/03/2025)

00:14:22
ORDRE DU JOUR

00:16:40
INFORMATIONS
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

00:17:00
DÉCISIONS
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2025

00:17:17
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
• Les Prés Neufs – Clôture du contrat de concession
• ZAC de Richebourg – Mise à disposition du dossier de modification n° 9
• Convention de prêt à usage gratuit - foncier communal en zone A ou N
• Consommation foncière – rapport
• Impasse de la Croix Besseau – Déclassement et désaffectation
• Village du Bois Grassin - Déclassement et désaffectation
• Sentier de randonnées des hauts du Treil – autorisation de signature des conventions de passage
• Projet Mairie – Avenant n°2 – contrat de maîtrise d’œuvre

01:01:05
FINANCES
• Budget Général de la Ville de Machecoul-Saint-Même : Reprise anticipée des résultats 2024
• Budget Général de la Ville de Machecoul-Saint-Même : Budget Primitif 2025
• Impôts locaux de la Ville de Machecoul-Saint-Même : fixation des taux pour 2025
• Budget Annexe Assainissement de la Ville de Machecoul-Saint-Même : Reprise anticipée des résultats 2024
• Budget annexe du service Assainissement de Machecoul-Saint-Même : Budget Primitif 2025
• Subventions aux associations – Activités Physiques et Sportives
• Subventions aux associations - Culture & Patrimoine
• Subventions aux associations – Enfance & Jeunesse
• Subventions aux associations – Solidarités Santé
• Subventions aux associations – Relations publiques
• Subventions aux associations – Environnement et espace rural
• Subvention à l’OGEC St Honoré - restauration scolaire

01:49:41
ADRESSAGE
• Dénomination de voie : Route des Prés-Neufs – Lieux-dits : Champ de l’Alouette, La Martinière, L’îlette, Le Pas Giraud
• Dénomination de voie : Impasse des Essards – Lieux-dits : La Morellerie, Le Petit Essard, Le Grand Essard
• Dénomination de voie : Impasse Bel-Aître – Lieux-dits : La Turellerie, Bel Aître
• Dénomination de voie : Impasse du Pas Giraud – Lieu-dit : Le Pas Giraud
• Dénomination de voie – Modification du linéaire : Route de Saint Même – Lieux-dits : La Grande Boucardière, La Jutellerie, La Petite Boucardière, Les Cerisiers, Le Bois Guilmet
• Dénomination de voie : Impasse de la Grande Boucardière – Lieux-dits : La Jutellerie, La Grande Boucardière
• Dénomination de voie : Chemin du Gué Richard – Lieux-dits : La Grande Boucardière
• Dénomination de voie : Route des Versaines – Lieux-dits : La Pierrière, La Reinerie, Les Basses Poteries, La Poterie
• Dénomination de voie : Impasse des Basses Poteries – Lieux-dits : Les Basses Poteries
• Dénomination de voie : Impasse de la Galerne

01:56:17
ENVIRONNEMENT
• Convention pluriannuelle d’objectif avec le CPIE Logne et Grandlieu

01:58:34
CULTURE
• Convention de partenariat Commune-Sud Retz Atlantique Communauté/ Actions PCT 2024-2025

02:02:27
DIALOGUE CITOYEN
• Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la commune et l’association Made in Retz

02:06:51
SPORTS & VIE ASSOCIATIVE
• Mise à disposition des équipements sportifs aux associations et partenaires

02:11:50
SOLIDARITÉS
• Épicerie associative L’EPICORETZ - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens

02:15:58
RESSOURCES HUMAINES
• Modification du tableau des emplois

02:18:27
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS