Conseil Municipal du 22 Janvier 2024

Diffusion en direct du Conseil Municipal

00:00:00 Accueil
00:03:06 Début du Conseil

FINANCES :
00:06:59 1 - Débat d’orientation budgétaire 2024
02:23:53 2 - Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2024
INTERCOMMUNALITE :
02:27:09 3 – Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG)
RESSOURCES HUMAINES :
02:30:50 4 – Modification du tableau des effectifs
02:31:53 5 – Autorisation de recrutement d’un(e) référent(e) enfant par voie contractuelle pour le centre social de Fonsala
02:35:20 6 – Mise à disposition de véhicule communaux à des agents de la commune – Modalités
02:41:11 7 – Indemnités horaires pour travail de nuit
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE :
02:42:57 8 – Unité mutualisée d’économie de flux – Convention entre les communes de l’Horme et de Saint-Chamond
02:50:32 9 – Charte métropolitaine pour la biodiversité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
03:05:12 10 – Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyen (2024-2026)
ADMINISTRATION GENERAL :
03:30:33 11 – Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la facture numérique
VIE ASSOCIATIVE :
03:33:09 12 – Subventions aux associations – Anticipation du versement des subventions 2024
03:43:29 13 – Les restaurants du cœur de la Loire – Conventions de mise à disposition de locaux
EDUCATION – ENFANCE – JEUNESSE :
03:48:09 14 – Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2023-2024
04:07:46 15 – Centre social de Fonsala – Convention d’objectifs et de financement
ANIMATION :
04:10:34 16 – Organisation du Carnaval 2024
CULTURE :
04:26:08 17 – Demande de classement de l’église Saint-Pierre au titre des Monuments Historique
URBANISME – OPERATION FONCIERES :
04:31:49 18 – Echangeur de la Varizelle
04:47:15 19 – Cession à Cap Métropole d’un bâtiment industriel
PATRIMOINE COMMUNAL :
04:51:48 20 – Cession à Monsieur et Madame THOMAS
04:56:02 21 – Acquisition de terrain
COMPTES – RENDUS :
04:56:29 22 - Compte rendu articles L 2122-22 et L 2122-23
04:57:00 23 – Relevé des marchés