Conseil Municipal du 4 Décembre 2023

00:00:00 Accueil
00:06:06 Début du Conseil

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
00:14:28 1 - Installation d'un conseiller municipal.

FINANCES :
00:23:01 2 - Exercice budgétaire 2023 - Décision modificative n°2
00:32:24 3 - Fixation des tarifs des prestations et services locaux -Année 2024
00:37:56 4 - RBF
01:13:28 5 - Règles et durées d'amortissements en M57
01:16:31 6 - Ajustement de la provision pour créances douteuses
01:19:55 7 - Correction sur exercices antérieurs - Régularisation de TVA
01:22:33 8 - Admissions en non valeur
01:23:17 9 - Reprise de provisions de la ZAC de la Varizelle et des opérations de SWAP sur 2 emprunts de la ville
01:35:27 10 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024

RESSOURCES HUMAINES :
01:39:03 11 - Modification du tableau des effectifs
01:42:07 12 - Personnel communal
01:43:45 13 - Technicien territorial dans l'emploi de conseiller de prévention auprès de la commune de l'Horme
01:47:18 14 - Recrutement d'un(e) référent(e) jeunesse par voie contractuelle
01:51:55 15 - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité
01:53:39 16 - Médecine professionnelle - Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond
01:55:40 17 - Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024
01:57:12 18 - Indemnités de fonction des élus

CULTURE :
02:11:17 19 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'association "Comité des Fêtes" et la commune de Saint-Chamond
02:16:51 20 - Saison culturelle 2023-2024 - Partenariat avec différents acteurs locaux
02:21:47 21 - Conventions triennales de résidences d'artistes avec les compagnies AOI et Voltaïk
02:30:12 22 - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens
02:31:34 23 - Convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la SAS VEO URFOL Saint Chamond

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
02:36:09 24 - Commerce - Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2024

VIE ASSOCIATIVE :
02:44:24 25 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs à titre gratuit au profit d'associations

SPORTS :
02:46:16 26 - subvention exceptionnelle pour l'association Pétanque Saint- Chamonaise
02:48:17 27 - subvention exceptionnelle pour l'association Spéléo Club les Oreillards
02:52:28 28 - Convention définissant les conditions d'utilisation de la subvention attribuée à la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier
02:58:04 29 - Maison des sports - Règlement intérieur - Modification

EDUCATION - ENFANCE – JEUNESSE :
02:59:39 30 - Règlement intérieur du relais petite enfance de Saint-Chamond
03:02:19 31 - Dispositif "Notre école, faisons la ensemble" - Fonds d'innovation pédagogique
03:11:03 32 - Règlement de fonctionnement du conseil consultatif de la jeunesse
03:21:40 33 - Dispositif Initiatives locales -Attribution de subventions

PATRIMOINE COMMUNAL :
03:21:01 34 - Cession d'un local commercial sis 9 rue Gambetta à la SCI Murat.
03:25:13 35 - Cession de l'immeuble 16 rue Antoine Dumaine à la SAS TSI

TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE – RESEAUX :
03:29:58 36 - SIEL- Petits travaux d'éclairage public - 4ème trimestre 2023
03:30:59 37 - SIEL Dissimulation de réseaux secs et travaux d'éclairage public - Rue Renée Peillon

PREVENTION – SECURITE :
03:32:34 38 - Dispositif Chantiers éducatifs - Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville et la DTPJJ

INTERCOMMUNALITE :
03:34:32 39 - Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint- Chamond pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
03:35:41 40 - Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint- Chamond pour la gestion des terrains familiaux
03:37:20 41 - Approbation de la révision libre des attributions de compensation communales conformément à l'avis rendu par la CLECT
03:39:06 42 - Saint-Etienne Métropole - Rapport d'activités 2022
04:00:10 43 - SIARG Rapport d'activités 2022
04:06:26 44 - SPL CAP MÉTROPOLE
04:09:16 45 - SITIV - Rapport d'activités 2022
04:11:44 46 - SITIV - Modification des statuts
04:21:01 47 - Retrait de la commune de Pierre-Bénite du SITIV
04:22:34 48 - Représentation de la commune au sein de la CLECT

ADMINISTRATION GENERALE :
04:49:07 49 - Remplacement au sein de diverses instances
04:52:00 50 - Désignation des représentants de la commue au conseil d'administration, aux assemblées générales et au comité d'audit
04:52:49 51 - Actions entreprises à la suite des recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes

COMMANDE PUBLIQUE :
05:08:20 52 - Fourrière automobile - Délégation de service public

COMPTES-RENDUS :
05:10:03 53 - Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions
00:00:00 54 - Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services

Vœux - questions diverses :
05:15:48