Conseil d'Arrondissement : 23 septembre 2025

Le Conseil d’Arrondissement est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Il se réunit selon un calendrier précis. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis. Il débat sur des délibérations à la portée locale ou parisienne qui seront soumises par la suite au Conseil de Paris. Il est également un lieu d'information et de débat démocratique pour les différentes composantes politiques. Enfin, c'est un lieu de proposition et d'opposition au travers de vœux qui peuvent être transmis au Conseil de Paris.

📖 Ordre du jour initial :

062025025 - Désignation du secrétaire de séance
062025026 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 7 juillet 2025
062025027 - Convention entre la Mairie du 6e arrondissement et l’association AMIS DE PARIS MARAIS DANCE SCHOOL, relative à l’occupation permanente des salles du Conservatoire municipal du 6e arrondissement
062025028 - Inventaire des équipements de proximité dont le Conseil du 6e arrondissement a la charge
2025 DDCT 137 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2026
2025 DDCT 140 - États spéciaux d'arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2026
2025 DDCT 141 - États spéciaux d'arrondissement - Délibération cadre-investissement 2026
2025 DAC 352 - Subventions (37.500 euros) et conventions avec 2 établissements cinématographiques parisiens
2025 DAC 363 - Subventions (10 000 euros) à 3 associations au titre du fonds d’animation locale culture attribué au 6e arrondissement
2025 DASCO 68 - Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2026 (7 279 809 euros)
2025 DASCO 69 - Collèges publics imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2026 (2 588 782 euros)
2025 DASCO 74 - Collèges publics parisiens - Dotations de la Ville de Paris (1 199 196 euros) pour les actions éducatives des collèges publics au titre de l’année 2026
2025 DASCO 99 - Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2025
2025 DFPE 6 - Subventions (82 000 €) et conventions à 7 associations pour leurs actions d'accompagnement des parents à l'ère du numérique dans les 6e, 7e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e et 19e ardts et sur tout Paris
2025 DFPE 23 - Subvention (4 708 858 euros), avenant n° 1 à l'association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10e pour ses 18 établissements d’accueil du jeune enfant. 1/ 2
2025 DFPE 104 - Subventions (12 635 786 euros) et avenants n° 1 avec la fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 30 établissements d’accueil du jeune enfant
2025 DLH 241 - Réalisation, 16, rue Visconti (6e) d’un programme d'acquisition-amélioration d'un logement PLA I par AXIMO - Subvention (42 102 euros)
2025 DSOL 144 - Subventions (6 500 euros) à 4 associations et convention annuelle avec 3 associations, au titre du Fonds d’Animation Locale Solidarité 6ème arrondissement 2025
2025 DU 197 - Dénomination place Yves Bonnefoy (6e)
2025 DU 199 - Dénomination square Marcello Mastroianni (6e)
2025 DVD 57 - Subventions - Conventions avec les associations Boites à Vélo, Wimoov et la FNAUT
2025 DVD 98 - Stationnement de surface – Économie Sociale et Solidaire

📖 Ordre du jour complémentaire
062025029 - Adoption de la procédure d’urgence
2025 DAE 160 - Prolongation des délégations de service public pour la gestion des marchés découverts parisiens
2025 DEVE 66 - Subventions à des associations œuvrant en faveur de la végétalisation participative, de la biodiversité et dons en nature (90 807 euros)
2025 DPE 39 - Approbation de la révision du zonage pluvial de Paris
2025 DSOL 123 - Subventions de Fonctionnement (842 798 €) et d'Investissement ( 60 000 €) pour des actions à destination des femmes en situation de grande exclusion
2025 DVD 29 - Parc de stationnement Bercy Seine (12e) - Avenant n°10 à la convention de concession pour la prorogation de la durée d’exploitation et modification des dispositions tarifaires du pass autocar

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