Conseil d'Arrondissement : 2 décembre 2025

Le Conseil d’Arrondissement est l'organe consultatif et décisionnel majeur de l'arrondissement. Il se réunit selon un calendrier précis. Complément local du Conseil de Paris, le Conseil d'Arrondissement se réunit selon un calendrier précis. Il débat sur des délibérations à la portée locale ou parisienne qui seront soumises par la suite au Conseil de Paris. Il est également un lieu d'information et de débat démocratique pour les différentes composantes politiques. Enfin, c'est un lieu de proposition et d'opposition au travers de vœux qui peuvent être transmis au Conseil de Paris.

📖 Ordre du jour initial :

062025033 - Désignation du secrétaire de séance
062025034 - Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi 04 novembre 2025
2025 DAC 463 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes du féminicide de l’École Polytechnique de Montréal (Québec), le 6 décembre 1989, au 1, place du Québec à Paris 6e
2025 DAC 478 - Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e)
2025 DAJ 37 - Subvention et avenant n° 3 (305.337 euros) à la convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites d’avocats en mairies d’arrondt et à la Halte Femmes avec l’Ordre des avocats
2025 DASCO 115 - Caisse des écoles (6ème) - Subvention 2026 (1 070 000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
2025 DASCO 152 - Participation financière de la Ville de Paris au financement du dispositif de décharges d’enseignement des directrices et directeurs des écoles publiques parisiennes - Convention avec l’Etat
2025 DLH 84 - Location de divers immeubles situés à Paris ( Paris Centre, 5e, 6e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
2025 DLH 348 - Réalisation, 7 Avenue de l'Observatoire (6e) d'un programme de création d’une résidence étudiante comportant 24 logements PLS par le CROUS – Subvention (480 000 euros)
2025 DLH 364 - 20-24 rue Madame (6ème) - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec l'association ASEI
2025 DLH 386 - Réalisation, 155 Rue de Rennes (6e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements sociaux (11 PLA I - 7 PLUS) par la RIVP - Subvention (2 692 578 euros)
2025 DU 201 - PLU - Modification simplifiée n° 1 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet
2025 DU 209 - Transformation de l'Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse – Avis sur l’étude d’impact et le projet - Conventions d’adaptation des servitudes - Conventions de Projet Urbain Partenarial
2025 DVD 133 - Parc de stationnement Saint-Placide à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour son entretien et son exploitation
2025 SG 36 - Renouvellement de la concession de service public parisien de production et de distribution de la chaleur et création de la société d'économie mixte à opération unique concessionnaire (SEMOP)
2025 SG 45 - Garantie d'emprunt à accorder à la société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour le service public parisien de production et de distribution de la chaleur
2025 SG 47 - Autorisation de conclure actes et conventions financières dans le cadre du contrat de concession de service public parisien de production et de distribution de chaleur
V062025035 - Vœu émis par le Conseil de Quartier Saint Placide relatif à la circulation cycliste sur la rue Vaugirard entre le boulevard Montparnasse et le carrefour Saint Placide.

📖 Ordre du jour complémentaire

062025036 - Adoption de la procédure d’urgence
2025 DJS 159 - Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2026
2025 DJS 160 - Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 2026

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