Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 19 septembre 2024

00:00:00 Introduction

00:12:38 EXAMEN SIMPLIFIE

Agriculture et sylviculture
1 RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Savoie pour l'organisation d'un stand à la Foire de Savoie 2024

Aménagement de l'espace
2 RS - Avis de Grand Chambéry sur le projet de modification du Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Voglans-Sonnaz

Aménagement du territoire
3 RS - Confortement et sécurisation de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay - Convention avec la SNCF de gestion des interfaces entre le projet Lyon-Turin et les aménagements de la Leysse

Aménagement de l'espace
4 RS - Actualisation du dossier préalable à l'autorisation environnementale, à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal de Grand Chambéry et à la cessibilité des parcelles en vue d'une enquête publique unique - Travaux de confortement et de restauration de la Leysse entre le pont de l'A41 et le pont du Tremblay

Commerce
5 RS - Ouverture des commerces les dimanches au titre de l'année 2025

Commissions de Grand Chambéry
6 RS - Actualisation des membres des commissions

Déchets
7 RS - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes et attribution d'une subvention pour 2024/2026

Eau et assainissement
8 RS - Déclassement du tronçon de collecteur d'eaux pluviales situé sur la parcelle AH28 à Saint-Baldoph et cession du bien à la SCI Pereira Vemisi

Environnement et transition écologique
9 RS - Convention d'entente intercommunale pour l'amélioration du stockage du carbone entre Grand Annecy, Grand Chambéry et Grand Lac
10 RS - Approbation de la convention d'objectifs avec l'ASDER pour la mise en œuvre du projet intitulé « Programme d'actions en faveur de la transition énergétique » à l'échelle du département de la Savoie - Années 2024 à 2026

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
11 RS - Attribution de subvention à une association au titre du rayonnement sportif de l'agglomération
12 RS - Approbation de l'avenant n° 5 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc évènementiel du Phare avec la société Savoiexpo Evènements

Finances
13 RS - Actualisation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Habitat
14 RS - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord »

Organismes extérieurs
15 RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

Politique de la ville
16 RS - Programmation complémentaire 2024 du Contrat de ville

Rapports d'activités
17 RS - Rapport d'activité 2023 de Grand Chambéry
18 RS - Rapport annuel de Cristal Habitat

Ressources humaines
19 RS - Actualisation de l'annexe 2 de la convention avec l'Amicale du personnel et versement de subventions
20 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de mission urbanisme-planification à la direction de l'urbanisme et du développement local
21 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé du patrimoine de la mobilité à la direction de la mobilité

EXAMEN DETAILLE

Tourisme
00:17:39 22 RD - Approbation du Schéma de développement touristique 2024/2030 de Grand Chambéry
00:59:41 23 RD - Création d'un fonds de concours « Tourisme du bien vivre » 2024/2026

Agriculture et sylviculture
01:06:11 24 RD - Attribution d'une subvention au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry au titre de l'année 2024

Economie
01:12:10 25 RD - Sollicitation de Chambéry-Grand Lac Economie pour le classement du parc d'activités économiques de la Revériaz à Chambéry

Foncier
01:22:59 26 RD - Acquisition auprès de la Ville de Chambéry du site des anciens abattoirs, avenue de la Houille Blanche, dans le cadre de la relocalisation du dépôt de bus du réseau de transport public

Finances
01:28:56 27 RD - Décisions modificatives (DM) - DM 1 pour le budget annexe mobilité et DM 2 pour le budget principal

Mobilité
01:34:32 28 RD - Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Grand Chambéry

Rapports d'activités
02:17:46 29 RD - Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
02:28:28 30 RD - Rapport d'activité 2023 du service public de gestion des déchets ménagers assimilés

Ressources humaines
02:40:04 31 RD - Revalorisation de la participation financière de Grand Chambéry à la prévoyance de ses agents