Conseil communautaire du 19/09/24

Introduction [ Président, Sébastien Guillot ] 11:55
Mot du Mairie de Châteauneuf-Les-Bains, commune accueillant le conseil [ Jean-Yves Nouzille ] 12:16
Introduction [ Président, Sébastien Guillot ] 12:56
Intervention de la SPL "Les Thermes " de Châteauneuf-Les-Bains [ Conseillère communautaire de Châteauneuf-Les-Bains, Laetitia Rougier ; Directrice SPL "Les Thermes ", Sophie Maurio ] 14:25
Formalités préalables, ordre du jour, décisions [ Président, Sébastien Guillot ] 47:56
Synthèse Action Sociale [ 1er Vice-Président, Didier Manuby ; Président, Sébastien Guillot ] 54:34


1) Services fonctionnels - Finances [ José Da Silva, 5ème Vice-Président ; Président, Sébastien Guillot ] 01:02:17

Exonérations de CFE dans le cadre du zonage FRR (France Revitalisation Rurale)
Répartition du FPIC 2024
Attribution de compensation 2024
BUDGET GENERAL – Admission en non-valeur
BUDGET CINEMA – Décision modificative n°2-2024


2) Services fonctionnels - RH [ Président, Sébastien Guillot ] 01:53:52

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2024
Tableau des emplois non permanents


3) Transition Écologique [ Grégory Bonnet, 2ème Vice-Président ; Président, Sébastien Guillot ] 01:58:17

Mobilités locales : demande de subventions départementales au titre du dispositif "Fabrique des Transitions 63"
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques – phase 2 – demandes de subvention et autorisation à signer les marchés de travaux
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’analyse et la coordination d’études de faisabilité liées à la valorisation de chaleur fatale industrielle pour le chauffage de bâtiments


4) Restauration collective [ Pascal Charbonnel, 8ème Vice-Président ] 02:31:40

Projet de nouvelle cuisine centrale et d’adaptation de la salle de restauration à Blot l’Eglise – Avenant N°2 aux honoraires de Maitrise d’Œuvre


5) Infrastructures - Voirie - Équipements sportifs [ Jean-Paul Pouzadoux, 6ème Vice-Président ; Président, Sébastien Guillot ] 02:33:27

Construction d’un Pôle enfance jeunesse intercommunal à Beauregard-Vendon – Attribution du lot 3 Maçonnerie en pisé
Fonds de concours 2024 – programme voirie et aménagement de bourg 2024
Réhabilitation du gymnase de Manzat – Actualisation des honoraires de maitrise d’œuvre sur les travaux de performance énergétique et calcul du forfait définitif de rémunération
Marché de travaux voirie et aménagement de bourg 2024 : avenant n°1 au lot n°12 commune de Saint Angel
Signature de l’accord cadre pour la Signalisation Verticale (Marché 2024-02)
Aménagement d’un terrain temporaire d’accueil des gens du voyage à Combronde : acquisition des bornes électriques


6) Aménagement – Développement économique [ Michaël Baré, 4ème Vice-Président ; Président, Sébastien Guillot ] 02:59:24

Dossiers de demande de subvention CTDD : mise à jour des plans de financement pour les travaux de réhabilitation et d'amélioration de la performance énergétique du Gymnase de Manzat
Dossiers de demande de subvention CTDD : mise à jour des plans de financement pour la construction d'une cuisine intercommunale située à Blot-L'Eglise
Modification de la surface de vente à Environnement Massif Central – Parc de l’Aize ZAC 1


7) Enfance - jeunesse [ Sébastien Guillot, Président ] 03:09:00

Marché N°2024-03 de transports des élèves de la communauté de communes vers les équipements communautaires


8) Culture-Tourisme [ François Roguet, 7ème Vice-Président ] 03:17:10

Projet de valorisation touristique de la Gare des Ancizes-Saint-Georges : convention d’occupation temporaire SNCF Réseau – (partie concernant l'ancienne halle de fret)

9) Point ajouté à l'ordre du jour [ Catherine Biscarat, 3ème Vice-Présidente ] 03:20:38

Nouveau PEDT / Nouveau plan mercredi - Septembre 2024


10) Questions diverses 03:23:30