Conseil Municipal de Noyarey du 29 janvier 2024
Автор: Noyarey
Загружено: 2024-01-29
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/12/2023.
FINANCES PUBLIQUES
1 – Demande de subvention à la Préfecture de l’Isère au titre du programme de la DETR 2024 et à la Région AURA pour l’octroi d’une subvention au taux le plus élevé pour la rénovation de l’église (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)
2 – Demande de subvention à la Préfecture du l’Isère au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024, et à la Région AURA pour le réaménagement de l’annexe du gymnase en local associatif (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)
3 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 (Rapporteur : Gérard FEY)
RESSOURCES HUMAINES
4 – Création d’emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
DOMAINE ET PATRIMOINE
5 – Vente de la parcelle cadastrée A419, rue abbé Cuchet (Rapporteure : Nathalie GOIX)
Décisions administratives
Questions diverses
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