Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 01 février 2024

Ordre du jour :

00:00:00 Introduction

00:10:12 EXAMEN SIMPLIFIE

Déchets
01 RS - Signature d'une convention avec l'éco-organisme en filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour la collecte et le traitement des huiles minérales ou synthétiques lubrifiantes ou industrielles
02 RS - Participation au capital de la SCIC SkiTEC
03 RS - Participation au capital de la SCIC Alpes Consigne

Eau et assainissement
04 RS - Approbation de la démarche du SISARC pour sa reconnaissance en tant qu'EPAGE

Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
05 RS - Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club alpin français de Chambéry
06 RS - Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association AEB gymnastique pour l'organisation d'un championnat de France de gymnastique rythmique au Phare en mai 2024

Habitat
07 RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération ZAC Vetrotex à Chambéry
08 RS - Logement d'abord - Plateforme de captation de logements privés en intermédiation locative et création d'une aide financière

Infrastructures et voiries
09 RS - Demande de participation financière de la commune de Thoiry pour les aménagements de sécurité le long de la RD206 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité
10 RS - Demande de participation financière de la commune de La Compôte pour un aménagement de sécurité secteur le Pont sur la RD911 au titre des voiries classées d'intérêt communautaire au titre de l'équité

Organismes extérieurs
11 RS - Modification des statuts de Métropole Savoie

Politique de la ville
12 RS - Versement d'une avance sur subvention 2024 à Régie Plus
13 RS - Attribution de fonds de concours au titre de la politique de la ville

Systèmes d'information
14 RS - Avenants aux conventions de fonctionnement du service commun des systèmes d'information et du numérique
15 RS - Renouvellement de la convention de fonctionnement du service commun de protection des données

Ressources humaines
16 RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un agent d'accueil en déchetterie de la direction de la gestion des déchets
17 RS - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Grand Chambéry

EXAMEN DETAILLE

Finances
00:13:18 19 RD - Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour le budget général encapsulé au sein du budget principal et pour le budget annexe mobilité - Année 2024
00:15:55 20 RD - Débat d'orientations budgétaires 2024 de Grand Chambéry

Environnement et transition écologique
02:01:37 18 RD - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Année 2023

Aménagement de l'espace
02:29:46 21 RD - Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 2 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Bilan de la concertation préalable
22 RD - Bilan de la concertation préalable au projet de mise en compatibilité n° 4 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

Mobilité
02:35:32 23 RD - Approbation du principe de la création d'un Syndicat mixte de transport « SRU » entre la Communauté d'agglomération Grand Chambéry la Communauté d'agglomération Grand Lac la Communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie